Droit comparé de l’IA

Ouvrage collectif
CASTETS-RENARD C. et EYNARD J. Droit de l’intelligence artificielle : entre règles sectorielles et régime général – Perspectives de droit comparé, Larcier, février 2023

Les technologies d’intelligence artificielle se répandent dans tous les pans de la vie sociale : des outils de prise de décision automatisés utilisés par les administrations, à la reconnaissance faciale en passant par les assistants personnels, les logiciels de recrutement ou encore les aides au diagnostic médical, aucun secteur d’activité n’échappe à leur déploiement. Si les avantages de ces outils sont indéniables, ils entrainent aussi des risques d’erreurs, biais (de genre, de race, handicap, etc..), discrimination, invisibilisation et exclusion. Le droit peut et doit faire face à ces nouveaux enjeux éthiques et socio-économiques. Dans différents endroits du monde, les législateurs réfléchissent ainsi à la nécessité ou non de créer un cadre légal et à la façon de le faire.

Le droit de l’intelligence artificielle est un champ de recherche émergent et cet ouvrage pionnier a l’ambition de constituer une première étape de sa structuration. Il rassemble une quarantaine d’autrices et auteurs de différents endroits du monde : Canada, France, Belgique, États-Unis, Brésil, Mexique, Sénégal. Sans prétendre à une impossible exhaustivité, il permet de rendre compte des avancées législatives et de l’état des questions et réflexions menées. Il a également pour objet de comparer les approches normatives et de comprendre les différences sociales, culturelles, historiques et des systèmes juridiques quand vient le temps de penser une législation nouvelle visant la prise en compte d’enjeux spécifiques. Si l’Union européenne fait figure de « cheffe de fil », il n’est pas certain que d’autres États lui emboiteront le pas à l’avenir. Ce sont ces réflexions passionnantes que les auteurs et autrices de cet ouvrage posent et que les codirectrices de cet ouvrage invitent à poursuivre collectivement.

Céline Castets-Renard est professeure à la Faculté de droit civil de l’université d’Ottawa et titulaire de la chaire de recherche intelligence artificielle responsable à l’échelle mondiale. Elle est aussi titulaire de la chaire Law, Accountability and Social Trust in AI au sein d’ANITI (Artificial and Natural Intelligence Toulouse Institute) (ANR-3IA).

Jessica Eynard est maîtresse de conférences à la Faculté de droit de l’Université Toulouse 1 Capitole et chercheuse associée de la chaire Law, Accountability and Social Trust in AI au sein d’ANITI (Artificial and Natural Intelligence Toulouse Institute) (ANR-3IA).

Ce contenu a été mis à jour le 15 mars 2023 à 21 h 47 min.